CRINMAIL 38

2 septembre 2005 - CRINMAIL 38

 

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- LES ENFANTS ET LES CONFLITS ARMES: Le Conseil de Sécurité demande la mise en place d'un mécanisme pour surveiller et exposer l'emploi d'enfants soldats [nouvelle]

- CONVENTION SUR LES DROITS DES PERSONNES HANDICAPÉES: Le Comité chargé de sa rédaction tient sa sixième session [nouvelle]

- OBJECTIFS DU MILLÉNAIRE POUR LE DÉVELOPPEMENT: Sommet Mondial 2005 [événement]

- EXPLOITATION SEXUELLE: Rapport Conjoint des Rapporteurs Speciaux [questionnaire]

- PARTICIPATION: Impliquer les enfants dans des projets de recherche sur la violence dont ils sont victimes [publication]

- VIH/SIDA: Tribune de l'enfance [publication]

- PARTICIPATION: L'hôpital raconté par les enfants [concours] 

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LES ENFANTS ET LES CONFLITS ARMES: Le Conseil de Sécurité demande la mise en place d'un mécanisme pour surveiller et exposer l'emploi d'enfants soldats [nouvelle]

[NEW YORK, 26 juillet 2005] - Le Conseil de sécurité a condamné fermement le recrutement et l'emploi d'enfants soldats et s'est prononcé sur une série de mesures pour la protection des enfants touchés par les conflits armés.

Soulignant que c'est aux gouvernements qu'il incombe au premier chef d'offrir cette protection, le Conseil a adopté à cet effet, à l'unanimité de ses 15 membres, sa résolution 1612 (2005) par laquelle il appuie le plan d'action présenté par le Secrétaire général tendant à mettre en place un mécanisme chargé de surveiller et de transmettre des informations objectives et fiables sur l'emploi d'enfants soldats et toutes autres violations dont les enfants sont victimes en période de conflit armé.

Un tel mécanisme avait été demandé par le Conseil en 2004. Dans le rapport susmentionné, il était indiqué que les pratiques suivantes devaient retenir l'attention en priorité: massacre ou mutilation d'enfants; attaques dirigées contre des écoles ou des hôpitaux; viols et enlèvements d'enfants; refus d'autoriser l'accès des organismes humanitaires aux enfants.

Par la résolution adoptée le 26 juillet dernier, le Conseil prie le Secrétaire général d'instituer sans tarder ce mécanisme qui fonctionnera avec la participation et la coopération des gouvernements et des acteurs concernés de l'ONU et de la société civile, y compris au niveau des pays. Dans un premier temps, le mécanisme sera appliqué, dans la limite des ressources disponibles, aux parties aux conflits armés dont la liste figure en annexe du rapport du Secrétaire général.

En outre, le Conseil a décidé ce matin de créer un groupe de travail composé de tous ses membres, qui sera chargé d'examiner les rapports du mécanisme, ainsi que les progrès accomplis dans l'élaboration et l'exécution de certains termes de la résolution 1539 de 2004 concernant des plans d'action. Dans cette résolution, le Conseil demandait aux parties aux conflits armés de préparer dans les trois mois, des plans d'action concrets et à délais pour arrêter le recrutement et l'utilisation d'enfants soldats en violation des obligations internationales, en collaboration étroite avec les missions de maintien de la paix et les équipes de pays de l'ONU, conformément à leurs mandats respectifs.

Le Conseil charge en outre le groupe de travail créé par la résolution adoptée de lui recommander des mesures susceptibles de favoriser la protection des enfants touchés par des conflits armés, y compris des recommandations touchant le mandat d'une opération de maintien de la paix ou intéressant les parties à un conflit.

La Coalition pour mettre fin à l'utilisation d'enfants soldats a déploré le fait que le Conseil de Sécurité ait une nouvelle fois rejeté l'idée de sanctions ciblées (cessation d'assistance militaire, interdiction d'exporter et de distribuer des armes légères, restriction de mouvement, etc.) contre les forces du gouvernement et les groupes armés qui recrutent et utilisent des enfants. De telles mesures ont d'abord été formulées dans la résolution 1379 en 2002, et furent ensuite proposées dans la résolution 1539 l'année dernière.

La Watchlist on Children and Armed Conflict, qui, aux côtés de la Coalition, a fait du lobbying auprès du Conseil de Sécurité pour le pousser à prendre des mesures plus strictes pour protéger la sécurité et les droits des enfants mêlés à des conflits armés, a accueilli cette nouvelle résolution avec satisfaction. Cependant, Julia Freedson, coordinatrice de la Watchlist, a prévenu le Conseil de Sécurité que l'adoption de cette résolution n'était qu'un début: "Pour les centaines de milliers d'enfants et leurs familles qui souffrent des conséquences de conflits armés de par le monde, les Nations Unies doivent maintenant s'assurer que ce système ne se transforme pas en simple exercice rhétorique de collecte d'information".

La Watchlist a recommandé au Conseil de Sécurité de surveiller la mise en pratique des sytèmes de protection, et notamment de s'assurer que les intérêts politiques des partis impliqués dans les conflits ne censurent en aucun cas l'information soumise aux Nations Unies. Selon la Watchlist, le Conseil devrait imposer des mesures ciblées contre les partis qui continuent à recruter et employer des enfants soldats. De plus, les organismes des Nations Unies qui collectent l'information sur place devraient collaborer avec les organisations et la société civile locales.

Olara Otunnu, qui a joué un rôle important dans l'adoption de la nouvelle résolution, a annoncé le mois dernier qu'il se retirait de son poste de Représentant spécial du Secrétaire général chargé d'étudier l'impact des conflits armés sur les enfants. Le poste fut créé à la suite de l'étude menée par Graça Machel en 1996 sur l'impact des conflits armés sur les enfants. Olara Otunnu, originaire d'Ouganda, a donc rempli ce poste pendant huit ans, depuis sa création en 1997. Le rôle du Représentant spécial est de représenter les intérêts des enfants dans les zones de conflit, et de promouvoir l'adoption de mesures visant à leur protection.

La norvégienne Karin Sham Poo, ancienne directrice exécutive adjointe de l'UNICEF, a été choisie pour le remplacer temporairement jusqu'à ce qu'un successeur soit nommé, mais le poste lui-même pourrait cesser d'exister en Novembre 2006, date à laquelle son mandat actuel, approuvé par l'Assemblée Nationale, expirera.

Lors des deux dernières décennies, 2 millions d'enfants ont été tués dans des conflits armés, et 6 millions ont été sérieusement blessés, selon les chiffres de l'ONU. En février, Otunnu a produit une liste de gouvernements et de groupes armés coupables de ces crimes - une initiative inhabituelle pour les Nations Unies. Les Tigres de libération de l'Eelam tamoul (LTTE) au Sri Lanka, la milice Janjawid au Soudan et le parti communiste du Népal figuraient entre autres coupables sur cette liste. Otunnu a aussi déclaré: "il est temps de guarantir le respect des normes de protection des enfants là où elles importent le plus, sur le terrain. Des mots seuls ne peuvent protéger les enfants et les femmes en danger."

Pour lire la résolution 1612 du Conseil de Sécurité, visiter: http://www.crin.org/resources/infoDetail.asp?ID=6125  

Pour lire le Rapport Annuel 2005 du Secrétaire Général sur les enfants et les conflits armés, visiter: http://www.crin.org/resources/infoDetail.asp?ID=6128  

Pour une liste des parties qui recrutent ou utilisent des enfants dans des situations de conflit armé, visiter: http://www.crin.org/resources/infoDetail.asp?ID=6127  

Pour lire la déclaration de Kofi Annan sur le départ d'Olara Otunnu, visiter: http://www.crin.org/resources/infoDetail.asp?ID=5972&flag=news  

Visiter le site internet de la Coalition: http://www.child-soldiers.org  

Visiter le site internet de la Watchlist: http://www.watchlist.org  

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CONVENTION SUR LES DROITS DES PERSONNES HANDICAPÉES: Le Comité chargé de sa rédaction tient sa sixième session [nouvelle]

Le Comité chargé d'élaborer une convention internationale pour protéger et promouvoir les droits de quelque 600 millions d'handicapés dans le monde a tenu une session du 1er au 12 août. Les négociations reprendront en janvier et août 2006 à des dates qui n'ont pas encore été fixées.

Au cours des travaux de cette sixième session, le Comité a achevé la deuxième lecture des articles qui portent particulièrement sur des questions affectant le quotidien des personnes handicapées mais également de leur entourage et famille (articles 15 à 24 bis). Lors d'un point de presse organisé aujourd'hui, le Président du Comité et Ambassadeur de la Nouvelle-Zélande, Don Mackay, a expliqué que cette convention se distinguait des autres traités relatifs aux droits humains dans la mesure où elle créait non seulement de nouveaux droits mais mettait aussi en place de nouvelles modalités d'application, qu'il s'agisse de la liberté de mouvement ou de la liberté d'information. Ce projet de texte tente aussi d'influencer la perception que la société a du handicap.

Outre les gouvernements, dont les délégations comprenaient de nombreuses personnes handicapées, plus de 400 organisations du monde entier ont participé aux négociations sous la houlette de International Disability Caucus. Il s'agit d'un nombre record selon Don Mackay qui a rendu hommage à la contribution de la société civile pour sa connaissance pratique qui a ajouté une autre dimension aux délibérations.

Le projet d'article 15, entre autres, prévoit que les personnes handicapées aient la possibilité de vivre de manière indépendante et d'appartenir à une communauté en leur garantissant le droit de choisir leur lieu de résidence sans qu'elles soient obligées de vivre en institution.

Dans le projet de texte, l'article 16 prévoit l'égalité des droits pour les enfants handicapés que ce soit l'accès à l'éducation, à la formation, aux soins de santé, etc.

Le droit à une éducation de qualité est prévu à l'article 17. Il y a 40 millions d'enfants handicapés dans le monde qui ne sont pas scolarisés. L'article 18 reconnaît les droits politiques des personnes handicapées tandis que l'article 19 garantit l'accès à l'information et à la communication.

L'article 21 reconnaît que les personnes handicapées ont le droit de bénéficier de soins de santé de qualité sans discrimination. La Convention innove à cet égard dans la mesure où, a expliqué la délégation canadienne, "il y avait une tendance dans le passé à trop insister sur l'aspect santé du handicap et à ne pas prêter attention aux autres aspects qui font obstacle à la pleine inclusion."

L'article 22 prévoit que les États reconnaissent le droit des personnes handicapées à travailler, à gagner leur vie par un travail qu'elles ont librement choisi. Selon l'article 23, les États reconnaissent le droit de ces personnes à disposer de protection sociale, y compris une assurance sociale, sans discrimination.

Au cours de cette session, il a également été question de créer un organe d'experts auprès duquel les États parties à la Convention soumettraient des rapports nationaux détaillant de quelle manière ils ont mis en oeuvre les dispositions du texte qui sera juridiquement contraignant.

Pour de plus amples informations, contacter:
Edoardo Bellando, Nations Unies
Département de l'information
Tel: + 1 212 963 8275
Email: [email protected]  

Pour lire le projet de texte de la Convention, visiter: http://www.crin.org/resources/infoDetail.asp?ID=6129  

Pour en savoir plus sur les droits de l'Homme et l'invalidité, visiter: http://www.ohchr.org/french/issues/disability  

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OBJECTIFS DU MILLÉNAIRE POUR LE DÉVELOPPEMENT: Sommet Mondial 2005 [événement]

[NEW YORK, 14 et 15 septembre 2005] - En septembre, 170 chefs d'Etat se réuniront à New York pour le Sommet mondial 2005 afin d'établir un bilan sur les progrès réalisés pour atteindre les Objectifs du millénaire pour le développement, et pour prendre des décisions dans les domaines du développement, de la sécurité, des droits de l'Homme, et de la réforme des Nations Unies.

En effet, la question de la réforme des Nations Unies, présentée en mars dernier par le Secrétaire général Kofi Annan dans son rapport "Dans une Liberté plus grande", sera aussi à l'ordre du jour, notamment des questions portant sur le nombre de membres du Conseil de sécurité, et sur la façon dont l'ONU devrait surveiller les atteintes aux droits de l'Homme. Les propositions présentées dans le rapport de Kofi Annan ont été étudiées par les gouvernements lors d'une série de meetings présidés par Jean Ping (président de l'Assemblée générale), qui a publié le troisième projet de document final du Sommet, le 5 août dernier.

Les chefs d'Etat présents au Sommet mondial sont censés rédiger une Déclaration décrivant les mesures que les gouvernements s'engagent à prendre dans le domaine des droits de l'Homme, du développement et de la sécurité mondiale. La Déclaration contiendra un certain nombre de principes et de normes acceptées, et servira de référence pour tout futur accord international dans ces domaines.

Pour en savoir plus sur le Sommet Mondial et lire le Projet de document final, visiter:
http://www.crin.org/resources/infoDetail.asp?ID=6130&flag=event  

Pour en savoir plus sur les Objectifs du millénaire pour le développement, visiter:
http://www.crin.org/resources/infodetail.asp?ID=6133&flag='news'  

Pour lire le rapport du Secrétaire général Kofi Annan "Pour une Liberté plus grande", visiter: http://www.crin.org/resources/infoDetail.asp?ID=6132  

Pour lire la Déclaration du millénaire, visiter:
http://www.crin.org/resources/infoDetail.asp?ID=6134  

Pour lire les rapports, nouvelles et événements relatifs aux Objectifs (en anglais), visiter le site internet de CRIN: http://www.crin.org/mdgnews  

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EXPLOITATION SEXUELLE: Rapport Conjoint des Rapporteurs Speciaux [questionnaire]

Le Rapporteur spécial de la Commission des Droits de l'Homme sur la vente d'enfants, la prostitution d'enfants et la pornographie impliquant des enfants et la Rapporteuse spéciale sur la traite des personnes, en particulier les femmes et les enfants sont en train de préparer un rapport conjoint concernant la demande en service dérivant de l'exploitation sexuelle.

Dans l'exercice de son mandat, le Rapporteur spécial de la Commission des droits de l'Homme sur la vente d'enfants, la prostitution d'enfants et la pornographie impliquant des enfants est chargé d'enquêter sur l'exploitation des enfants à travers le monde et de préparer des rapports à l'intention de l'Assemblée générale et de la Commission des droits de l'Homme, et de faire des recommandations relatives à la protection des droits des enfants concernés. Ces recommandations s'adressent principalement aux gouvernements, aux autres organes des Nations Unies et aux organisations non gouvernementales.

La Commission a demandé à la Rapporteuse spéciale sur la traite des personnes d'intervenir de manière effective, dès lors que des violations possibles des droits de l'Homme sont portées à sa connaissance, en vue de protéger les droits humains des personnes effectivement ou potentiellement victimes de la traite; et de coopérer entièrement avec les autres Rapporteurs spéciaux pertinents.

Dans le but de favoriser la collaboration, les deux rapporteurs ont rédigé un questionnaire adressé aux organisations non-gouvernementales, académiques et internationales, y compris aux institutions des Nations Unies, en vue de l'établissement du rapport conjoint sur la demande en services dérivant de l'exploitation sexuelle.

Vous êtes donc invités à remplir le questionnaire qui se trouve à l'adresse suivante: http://www.crin.org/resources/infoDetail.asp?ID=5984  

Pour de plus amples informations, contacter:
Jan Arno Hessbruegge, Associate Human Rights Officer
Special Procedures Branch
Le Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l'Homme
Tel: + 41 22 917 9192; Fax: + 41 22 917 9006
Email: [email protected]  

Visiter: http://www.ohchr.org/french/issues/children/rapporteur/index.htm  
Visiter: http://www.ohchr.org/french/issues/trafficking/index.htm  

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PARTICIPATION: Impliquer les enfants dans des projets de recherche sur la violence dont ils sont victimes [publication]

Save the Children Suède vient de publier un guide visant à favoriser la participation réelle et éthique des enfants aux projets de recherche relatifs aux violences infligées aux enfants. Le guide est intitulé "Petit guide à l'usage de ceux qui veulent impliquer des enfants dans un projet de recherche".

Ce guide de recherche fait partie d'une série de guides publiés par l'Alliance Internationale de Save the Children. Son objectif est d'encourager une participation réelle et éthique des enfants dans les projets de recherche portant sur les violences qui leur sont infligées. Il vise à promouvoir une approche de la recherche dans laquelle l'enfant est considéré comme un acteur de sa propre vie plutôt que comme une victime passive de violences ou comme l'objet d'activités de recherche.

Les enfants peuvent participer activement à des projets de recherche à plusieurs titres, en tant que personnes interrogées ou en tant que jeunes chercheurs. L'objet du présent guide est de proposer des lignes directrices sur les différentes approches, les questions éthiques qui doivent être examinées et les techniques qui peuvent être appliquées. Les études de cas collectées dans le monde entier se basent sur un grand nombre d'activités de recherche menées ces dernières années avec la participation des enfants.

Si on demande aux enfants quelles sont les questions qui les préoccupent, les enfants mentionnent fréquemment les violences dont ils sont victimes comme une question prioritaire. Le document de conception de l'étude des Nations Unies sur les violences infligées aux enfants (daté du 7 juillet 2003) insiste sur l'importance de la manière dont les enfants définissent la violence, et sur la nécessité de mettre en exergue les stratégies élaborées par les enfants eux-mêmes pour combattre ces actes de violence. C'est pourquoi les approches participatives constituent un atout déterminant pour cette étude qui vise notamment à identifier des stratégies préventives et des mesures de lutte contre la violence élaborées par les enfants eux-mêmes.

Save the Children Sweden
Torsgatan 4, SE 10788, Stockholm, Sweden
Tel: + 46 8 698 9000; Fax: + 46 8 698 9010
Email: [email protected]  
Website: http://www.rb.se  

Visiter: http://www.crin.org/resources/infoDetail.asp?ID=6135  

Pour en savoir plus sur l'Etude des Nations Unies sur la violence contre les enfants, visiter: http://www.childrenandviolence.org  

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VIH/SIDA: Tribune de l'enfance [publication]

La Tribune de l'enfance est un mensuel indépendant d'informations et d'analyses consacrés aux droits de l'enfant en Mauritanie. Un numéro spécial Sida vient d'être publié, à la suite de l'atelier ayant récemment eu lieu à Nouakchott et portant sur le renforcement des capacités des acteurs impliqués dans la prise en charge des orphelins et aitres enfants vulnérables dans le contexte VIH/Sida.

Pour de plus amples informations, contacter:
Maître Brahim Diarra, Directeur de publication
La Tribune de l'enfance
Email: [email protected]  

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PARTICIPATION: L'hôpital raconté par les enfants [concours]

Le projet "What Do You Think?", un projet de participation des enfants et des jeunes coordonné par UNICEF Belgique, organise un concours de dessins et de textes sur le thème "L'hôpital raconté par les enfants". Celui-ci s'inspire du concours qui avait été mené en France en 1995 par l'association Sparadrap. Il est ouvert à tous les enfants et les jeunes entre 6 et 15 ans hospitalisés en Belgique (services pédiatriques, services psychiatriques ou écoles à l'hôpital).

Ce concours vise à encourager les enfants et les jeunes à s'exprimer sur leur hospitalisation afin de recueillir leurs sentiments, leurs impressions, leurs attentes. Le but principal est de permettre aux enfants longuement hospitalisés mais aussi aux enfants hospitalisés pour une courte durée de participer et de s'exprimer sur ce qu'ils vivent. Ce concours devrait permettre de trouver les mots justes pour parler de l'hôpital et réaliser un document destiné aux enfants mais aussi aux adultes pour mieux comprendre ce que vit un enfant hospitalisé. Plus de 200 services hospitaliers ou écoles à l'hôpital ont été invités à participer.

Les enfants et les jeunes peuvent proposer plusieurs sortes de réalisations: un dessin, un collage, un texte, un mixte des deux. Un jury d'adultes et d'enfants récompensera un travail d'équipe (les enfants et le service). Il ne se limitera pas au côté esthétique des réalisations mais considérera celles-ci comme des témoignages à prendre au sérieux pour le message qu'elles contiennent. Trois services hospitaliers seront récompensés mais tous les enfants ayant participé recevront également un prix.

Un document final sera publié (2006-date à préciser) pour sensibiliser les enfants mais aussi les adultes (parents, professionnels, grand public, responsables politiques) au vécu de l'enfant hospitalisé. Ce livre contiendra de nombreux textes et dessins qui permettront à tous d'avoir accès à la parole des enfants hospitalisés. Améliorer la qualité de l'accueil des enfants passe aussi par les enfants qui sont des interlocuteurs à part entière dans ce processus. "What Do You Think?" veut leur donner la possibilité de s'exprimer et de participer mais aussi faire entendre leur voix au plus au niveau.

Le concours est ouvert du 15 août au 30 décembre 2005

Pour de plus amples informations, contacter:
UNICEF Belgium
Route de Lennik 451 boîte 4
1070 Brussels, Belgique
Tel: + 32 2 230 59 70
Email: [email protected]  
Website: http://www.unicef.be  

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CRINMAIL en français est une liste électronique d'adresses du Child Rights Information Network (CRIN). CRIN ne certifie, ne valide, ni ne vérifie les informations envoyées par ses membres à CRINMAIL. La responsabilité de la validité et de l'exactitude de toute information y figurant incombe à son auteur. Pour vous abonner à cette liste visiter le site internet: http://www.crin.org/email

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