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Summary: Lors de sa 40ème session, le Comité des droits de l'enfant a tenu une journée de discussion générale sur les enfants sans protection parentale. Après avoir entendu plusieurs déclarations liminaires, il s'est séparé en deux groupes de travail chargés d'examiner, respectivement, le rôle des États en matière de prévention et de réglementation de la séparation des enfants de leurs parents, et la réponse à apporter aux défis associés à la fourniture des soins hors du foyer parental.
LE COMITÉ DES DROITS DE L'ENFANT TIENT UNE JOURNÉE DE DISCUSSION GÉNÉRALE SUR LES ENFANTS SANS PROTECTION PARENTALE 16 septembre 2005 Le Comité des droits de l'enfant a tenu aujourd'hui une journée de discussion générale sur les enfants sans protection parentale. Après avoir entendu plusieurs déclarations liminaires, il s'est séparé en deux groupes de travail chargés d'examiner, respectivement, le rôle des États en matière de prévention et de réglementation de la séparation des enfants de leurs parents, et la réponse à apporter aux défis associés à la fourniture des soins hors du foyer parental.
Cette journée de discussion générale fait suite à la demande adressée l'an dernier par le Comité aux Nations Unies en vue de l'élaboration de directives pour la protection des enfants qui se retrouvent sans protection parentale. La discussion d'aujourd'hui avait donc pour objet de recueillir toute contribution utile susceptible de faciliter l'élaboration de ces directives.
Rendant compte en fin de journée des travaux du groupe de travail chargé de se pencher sur le rôle des États, M. Jean Zermatten, membre du Comité et rapporteur de ce groupe, a souligné qu'un accord général s'était dégagé, durant les débats, sur la nécessité d'établir des directives ainsi que sur la nécessité de désigner clairement la famille comme le milieu le plus à même d'assurer le développement et l'épanouissement de l'enfant. Il ressort clairement des débats qu'il n'est pas possible de présenter une solution de protection comme étant la solution absolue applicable à toutes les situations. Une autre question largement débattue au sein du groupe a trait au contrôle des mesures de protection, tant du point de vue du contrôle des lieux d'accueil que du point de vue du contrôle de l'action menée et du personnel qui en a la charge. L'accent a par ailleurs été mis sur la nécessité de donner la parole à l'enfant à tous les stades du processus de prise en charge de l'enfant. Il ne faut pas perdre de vue que les enfants sont des individus dotés de ressources extraordinaires; la protection de substitution ne doit pas éteindre cette flamme mais au contraire la raviver, a souligné M. Zermatten.
Rendant compte des travaux du Groupe de travail sur la réponse aux défis, la rapporteuse de ce groupe, Mme Ghalia Mohd Bin Hamad Al-Thani, a mis l'accent sur la prévention et la nécessité, à cette fin, de promouvoir des politiques d'aide aux familles afin de protéger l'enfant au sein même de sa famille d'origine.
Les comptes rendus des travaux de ces deux groupes de travail devraient contribuer à la poursuite de l'élaboration de directives qui, faut-il espérer, pourraient être approuvées par l'Assemblée générale à l'automne 2006, a déclaré en fin de journée le Président du Comité, M. Doek.
Le Comité entamera lundi matin, à 10 heures, l'examen du deuxième rapport périodique de la Chine (y compris les régions administratives spéciales de Hong-Kong et de Macao), publié sous la cote CRC/C/83/Add.9 et parties I et II, ainsi que du rapport initial de la Chine (y compris la RAS de Macao) en vertu du Protocole facultatif se rapportant à la vente d'enfants, à la prostitution des enfants et à la pornographie mettant en scène des enfants (CRC/OPSA/CHN/1).
Aperçu des déclarations liminaires Dans une brève déclaration liminaire, le Président du Comité, M. JACOB EGBERT DOEK, a souligné que nombre de dispositions de la Convention relative aux droits de l'enfant mettent l'accent sur l'importance de la protection parentale pour le développement plein et harmonieux de l'enfant. Les violences et abus, l'exploitation sexuelle ou autre, le trafic et la vente sont quelques-unes des nombreuses violations de leurs droits auxquelles sont exposés les enfants sans protection parentale, a rappelé le Président du Comité.
MME ROSA MARÍA ORTIZ, membre du Comité, a rappelé que la Convention relative aux droits de l'enfant met en lumière l'importance de la famille dans la vie de chaque enfant. Cet instrument reconnaît qu'il n'est pas possible d'appréhender l'enfant sans tenir compte de son contexte familial et souligne donc qu'il convient d'assurer à la famille toute la protection et l'assistance nécessaires. Le Comité relève pourtant que les États parties ne disposent pas de directives précises susceptibles de faciliter la compréhension et l'application de mesures visant à garantir le droit de l'enfant de vivre dans un cadre familial lorsqu'il est privé de protection parentale. Le Comité note en outre avec préoccupation le nombre croissant d'enfants qui, à travers le monde, se retrouvent sans protection parentale, en raison notamment des conflits armés, des migrations des leurs parents à des fins de recherche d'emploi, de l'excessive pauvreté, des catastrophes naturelles ou encore du VIH/sida. Aussi, cette journée de discussion générale a-t-il pour objet de permettre l'élaboration de directives pour la protection des enfants se trouvant sans protection parentale.
Dans le cadre de l'action en faveur des enfants sans protection parentale, il convient de s'orienter vers la prévention du démembrement de la famille, a souligné Mme Ortiz. À cet égard, il convient en particulier de promouvoir des programmes de soutien psychosocial et économique aux familles, a souligné l'experte. Elle a également mis l'accent sur la nécessité, pour les parents, de participer à la recherche d'une solution pour leur enfant. Les États parties doivent disposer des ressources nécessaires pour mettre en œuvre de tels programmes sociaux visant la protection intégrale de la famille et ceci ne saurait être ignoré par les institutions financières internationales, a souligné Mme Ortiz. Souvent, on constate dans les pays un manque de coordination entre les mesures judiciaires et administratives à l'intention des enfants sans protection parentale, a-t-elle notamment fait observer. Elle a également déploré l'absence, dans nombre de pays, de tout organisme indépendant de contrôle des placements d'enfants, ainsi que l'absence de contrôle du caractère transitoire des mesures judiciaires et administratives. Il est par ailleurs important de mettre en place des réglementations et des mesures de soutien et de suivi applicables aux familles d'accueil et aux familles biologiques, a-t-elle souligné. Mme Ortiz a également attiré l'attention sur la nécessité, dans le cadre de l'action en faveur des enfants sans protection parentale, de tenir compte du point de vue de l'enfant.
Mme Ortiz a insisté sur la nécessité, dans un premier temps, de prendre des mesures visant à prévenir l'éloignement de l'enfant de sa famille. Il convient par ailleurs de déterminer pour chaque enfant un plan de vie visant une solution permanente; il peut s'agir pour l'enfant du retour dans son foyer ou du transfert dans un foyer d'adoption. Toute autre mesure doit rester transitoire et être envisagée en collaboration avec l'enfant, sa famille biologique et sa famille d'accueil. Il faut respecter l'avis de l'enfant, même dans le cas où il ne veut pas rentrer chez lui ou ne veut pas être adopté, a souligné Mme Ortiz. Dans le contexte de l'adoption, il faut éviter une démarche qui serait fondée sur le «droit à l'enfant», a-t-elle ajouté.
M. EMMANUEL SHERWIN, Président du Comité de la jeunesse de l'International Foster Care Organization, a fait observer que ces dernières années, les enfants sans protection parentale sont de plus en plus sollicités pour participer à l'élaboration de rapports concernant leur situation, sans que le niveau des soins qui leur sont apportés n'ait connu une quelconque amélioration notable. Les enfants sans protection parentale ont besoin de normes internationales émanant de la seule institution qui soit en mesure d'en élaborer: les Nations Unies. Ces enfants ne devraient jamais avoir à vivre dans des établissements; une prise en charge de type familial devrait être la seule solution pour les enfants privés de protection parentale, a affirmé M. Sherwin. Certains soins de substitution n'apportent qu'une assistance à court terme aux enfants sans protection parentale, dans le but de les réunir à leur famille d'origine, alors que d'autres prennent la forme d'une quasi-adoption. Dans tous les cas, il convient de tenir compte de l'opinion de l'enfant, a souligné M. Sherwin. Relevant que les enfants des minorités ethniques et les enfants handicapés sont sur-représentés dans les institutions, il a appelé les États parties à fournir davantage de services aux familles de ces enfants, de manière à prévenir la séparation. Il convient de ne pas oublier de venir en aide aux enfants sans protection parentale au moment où ils finissent par quitter les institutions d'accueil, a poursuivi M. Sherwin. On a trop souvent tendance à ne pas attendre grand chose de ces enfants lorsqu'on travaille ou enseigne dans ces institutions, ce qui, dans la vie, handicape encore plus les enfants concernés, a-t-il déploré.
MME ANNACHIARA CERRI, Chef de la Section en charge des enfants, de la famille et des personnes âgées au Département de la politique sociale de la Direction générale sur la cohésion sociale du Conseil de l'Europe, a notamment indiqué que le Comité des ministres du Conseil de l'Europe a récemment adopté une recommandation sur le droit des enfants placés dans des établissements résidentiels (institutions). L'intérêt supérieur de l'enfant est clairement énoncé dans l'ensemble des activités que mène le Conseil de l'Europe en faveur de l'enfance, a-t-elle précisé. Mme Cerri a par ailleurs rappelé que la Charte sociale remaniée, qui complète la Convention européenne des droits de l'homme, est le grand traité européen traitant de la protection des droits de l'enfant. Elle a en outre fait part de la tenue prochaine à Malaga (Espagne) d'une conférence régionale sur les mineurs non accompagnés, qui s'efforcera de prendre en compte l'intérêt supérieur de ces enfants et de se pencher sur des programmes d'avenir en leur faveur. Il faut accélérer le processus de fermeture des institutions trop grandes et inhumaines qui empêchent les enfants qui s'y trouvent - en particulier les enfants handicapés et les enfants des minorités - de s'épanouir pleinement, a souligné Mme Cerri.
M. BRAGI GUDBRANDSSON, Directeur général de l'Agence gouvernementale pour la protection de l'enfant de l'Islande et Expert du Conseil de l'Europe, a fait part des activités du Conseil de l'Europe en faveur des enfants placés en institutions. Il a notamment souligné que la recommandation adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe s'agissant du droit des enfants placés dans des établissements résidentiels (institutions) constitue le premier document international à aborder spécifiquement la question des droits des enfants placés dans de telles institutions. Cette recommandation insiste notamment sur l'importance que revêtent les mesures de prévention, à savoir les mesures d'appui aux familles, a précisé M. Gudbrandsson. Elle insiste en outre sur le fait que le placement en institution doit rester une mesure de dernier recours, a-t-il précisé. Suite à cette recommandation, a fait valoir M. Gudbrandsson, les États membres du Conseil des États de la mer baltique ont lancé un programme de coopération sur la question des enfants à risque. L'Expert du Conseil de l'Europe a néanmoins jugé préoccupant que, dans certaines régions du monde, le nombre d'enfants placés en institutions soit en augmentation constante. M. Gudbrandsson a plaidé en faveur de la mise en place d'un mécanisme de surveillance et de contrôle de la qualité de vie et de la qualité des soins fournis dans ces institutions. Relevant qu'un protocole facultatif a été annexé à la Convention contre la torture pour instaurer un système de contrôle de la situation dans les prisons, il a invité chacun à réfléchir à la possibilité d'élaborer un protocole facultatif similaire se rapportant à la Convention relative aux droits de l'enfant, qui traiterait des droits des enfants placés dans des institutions.
MME ALEXANDRA YUSTER, Conseillère pour la protection de l'enfance auprès du Fonds des Nations Unies pour l'enfance (UNICEF), a rappelé que la Convention relative aux droits de l'enfant met l'accent sur le droit de l'enfant de connaître ses parents, d'être élevé par eux et de grandir dans un environnement familial. Or, des millions d'enfants à travers le monde font l'objet de soins de substitution, officiels ou informels, dans des institutions ou sont séparés de leurs parents d'une autre manière. Le nombre exact d'enfants exposés à la séparation d'avec leurs parents ou vivant actuellement séparément de leurs parents est inconnu, a souligné Mme Yuster. On peut néanmoins citer les nombres suivants: 1,5 million d'enfants sont pris en charge hors de leur foyer en Europe centrale et orientale et dans la Communauté des États indépendants - 900 000 d'entre eux se trouvant dans des établissements résidentiels et, dans leur grande majorité, ces enfants ne sont pas des orphelins; en Asie, en Afrique et en Amérique latine des millions d'enfants sont orphelins après avoir perdu l'un au moins de leurs deux parents en raison du sida; sur ces trois continents, le nombre d'enfants ayant perdu un de leurs parents s'élève à environ 60 millions et celui de ceux qui ont perdu leurs deux parents à 16 millions. Il y a en outre les foyers dirigés par des enfants - en particulier du fait d'un conflit ou du VIH/sida; on compte pour le seul Rwanda 227 000 foyers de ce type. Et puis, il y a le nombre impossible à évaluer d'enfants privés de tout soin parce qu'ils vivent dans la rue, voient leur force de travail exploitée ou sont associés à des forces armées. Mme Yuster a souligné que les enfants qui ne font l'objet d'aucune forme de prise en charge figurent parmi les plus exposés aux abus et à diverses formes d'exploitation. On compte parmi eux quelque 1,2 million d'enfants victimes chaque année de trafic et quelque 2 millions d'enfants qui travaillent dans le commerce du sexe. Le risque de faire partie de ce dernier groupe est plus important pour les enfants qui ont grandi dans des établissements de soins résidentiels ou en bénéficiant de soins de substitution mal surveillés.
Les enfants qui sont pris en charge par des proches ou par des familles de substitution n'ayant aucun lien parental avec leur famille biologique ne manquent généralement pas d'amour et de soins, a poursuivi Mme Yuster; mais il n'en demeure pas moins qu'ils sont davantage exposés à la discrimination, aux abus et à l'exploitation que les enfants qui vivent avec leurs parents. Quant aux enfants qui sont pris en charge dans le système de soins officiel, ils y restent souvent plus de temps que cela ne serait nécessaire. Lorsque le placement des enfants en institutions ou en soins de substitution ne fait pas l'objet d'un examen régulier, il peut arriver que ces enfants soient maintenus dans ces institutions ou au bénéfice de ces soins au-delà de ce qui serait nécessaire. De nombreux placements d'enfants pourraient être évités si l'on mettait davantage l'accent sur le soutien aux familles biologiques afin de permettre aux parents de prendre eux-mêmes soin de leurs enfants, a souligné Mme Yuster. Elle a enfin attiré l'attention sur le nombre croissant d'enfants séparés de leurs parents en raison des migrations de ces derniers - à des fins de demande d'asile ou encore parce qu'ils sont victimes de trafic. L'UNICEF soutient pleinement la demande adressée l'an dernier par le Comité aux Nations Unies afin que soient élaborées des directives concernant les enfants sans protection parentale.
Compte rendu des travaux des groupes de travail M. JEAN ZERMATTEN, rapporteur du groupe de travail sur la réponse à apporter aux défis associés à la fourniture des soins hors du foyer parental, rendant compte en fin de journée des travaux de son groupe de travail, a notamment fait état d'un accord général sur la nécessité d'établir des directives concernant la protection à apporter aux enfants sans protection parentale. A notamment été reprise la proposition faite en début de journée par un intervenant de voir ces directives prendre la forme d'un protocole facultatif se rapportant à la Convention, a précisé M. Zermatten. Il a mis l'accent sur la nécessité d'éviter l'écueil de la stigmatisation des enfants placés dans des centres résidentiels. Si les anciennes institutions ont vécu, il ne fait aucun doute que de nouvelles institutions verront le jour, a poursuivi M. Zermatten; le mouvement général de dé-institutionnalisation ne va pas de soi et il restera toujours un certain nombre d'enfants qui auront besoin de soins et même de soins intensifs, a-t-il souligné. Un accord général s'est dégagé au sein du groupe de travail quant à la nécessité de désigner clairement la famille comme le milieu le plus à même d'assurer le développement et l'épanouissement de l'enfant, a précisé le rapporteur du groupe de travail. Il ressort clairement des débats qu'il n'est pas possible de présenter une solution de protection comme étant la solution absolue applicable à toutes les situations, a poursuivi M. Zermatten. Il faut donc évaluer la situation de chaque enfant et trouver la solution qui lui convient sur le long terme. Parmi les obstacles identifiés pour mener à bien une telle évaluation, a précisé le rapporteur, figurent le manque de temps et de personnel ainsi que le manque de places et de familles disponibles - sans parler du manque de ressources économiques.
Une autre question largement débattue au sein de ce groupe de travail a trait au contrôle des mesures de protection, tant du point de vue du contrôle des lieux d'accueil que du point de vue du contrôle de l'action menée et du personnel qui en a la charge. L'accent a par ailleurs été mis sur la nécessité de donner la parole à l'enfant à tous les stades du processus de prise en charge de l'enfant sans protection parentale, a précisé M. Zermatten. Il a par ailleurs été proposé de mettre en place des comités d'enfants à l'intérieur même des mécanismes de protection. Il conviendrait également de mettre en place des mécanismes de plaintes. Il ne faut pas perdre de vue que les enfants sont des individus dotés de ressources extraordinaires; la protection de substitution ne doit pas éteindre cette flamme mais au contraire la raviver, a déclaré en guise de conclusion M. Zermatten.
MME GHALIA MOHD BIN HAMAD AL-THANI, rapporteuse du groupe de travail chargé de se pencher sur le rôle des États en matière de prévention et de réglementation de la séparation des enfants de leurs parents, a pour asa part rappelé qu'en matière de protection de l'enfance, le principe de l'intérêt supérieur de l'enfant doit prévaloir. Elle a également rappelé le droit de l'enfant à avoir une famille. Les États doivent absolument promouvoir des politiques d'aide aux familles afin de protéger l'enfant au sein même de sa famille d'origine. C'est là le volet préventif de l'action dans le contexte de l'assistance aux enfants sans protection parentale. Parmi les enfants particulièrement vulnérables, ont été identifiés les enfants appartenant à des minorités; les enfants handicapés; les enfants affectés par VIH/sida; les enfants autochtones; les enfants associés à la toxicomanie; ainsi que les enfants de réfugiés et de demandeurs d'asile. Les droits et responsabilités des grands-parents et de la famille élargie doivent être reconnus tant dans la législation que dans la pratique, a également déclaré Mme Al-Thani.
CRC05031F [Source: ONUG, Office des Nations Unies à Genève]