Summary: Le Comité des Droits de l’Enfant (CRC) tiendra sa 63ème session du 27 Mai au 14 Juin 2013. Vous trouverez ci-dessous liste des rapports alternatifs soumis par les ONG, et tous les détails de cette session.
Télécharger l'ordre du jour provisoire de la session
Les rapports soumis par six Etats parties seront examinés par le Comité des droits de l’enfant lors de sa 63ème session. Des ONG ont également soumis des rapports alternatifs au Comité. Ces rapports sont listés ci-dessous, Etat par Etat.
Vous pouvez également accéder aux pages consacrées à ces pays sur le Wiki de CRIN, où vous trouverez les conclusions du Comité lors de précédentes sessions, ainsi que les rapports produits par les autres organes des traités des Nations Unies.
En ce qui concerne l’observation de la Convention relative aux droits de l’enfant, les rapports alternatifs suivants ont été soumis au Comité :
Arménie (Lien vers le wiki, en anglais)
- Partenariat pour l’initiative Open Society Justice : Rapport soumis au Comité, en anglais.
- Réseau international des groupes d´action pour l´alimentation infantile (International Baby Food Action Network) : Rapport sur l’alimentation infantile en Arménie (et annexe), en anglais.
- Initiative internationale pour mettre fin aux châtiments corporels à l’encontre des enfants (Global Initiative to End All Corporal Punishment of Children) : rapport soumis au groupe de travail de préparation de la session, en anglais.
Guinée-Bissau (Lien vers le wiki, en anglais)
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Coalition des Organisations de la Défense des Droits de l’Enfant en Guinée Bissau (CODEDIC-GB) :
Rapport soumis au Comité (en français).
Israël (Lien vers le wiki, en anglais)
- Centre palestinien pour les droits de l’homme : rapport soumis au groupe de travail de préparation de la session, en anglais.
- Hotline pour les travailleurs migrants (Hotline for Migrant Workers Israel) : rapport soumis au groupe de travail préparatoire à la session, en anglais.
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Gisha :
Territoires palestiniens occupés : la procédure qui sépare les enfants de leurs parents, en anglais. -
Défense des enfants international (Defence for Children International) - section Palestine :
Rapport soumis au Comité, en anglais. - Enfants Soldats International (Child Soldiers International) : rapport soumis au Comité, en anglais.
- Centre Al-Mezan pour les droits de l’homme (Al-Mezan Center for Human Rights), Médecins pour les droits de l’homme (Physicians For Human Rights) et la Société palestinienne de secours médical (The Palestinian Medical Relief Society) : rapport soumis au Comité
- Adalah - Centre juridique pour les droits de la minorité arabe en Israël (The Legal Centre for Arab Minority Rights in Israel) : Droits des enfants arabes palestiniens en Israël, en anglais.
- Initiative internationale pour mettre fin aux châtiments corporels à l’encontre des enfants (Global Initiative to End All Corporal Punishment of Children) : rapport soumis au groupe de travail préparatoire à la session, en anglais.
Rwanda (Lien vers le wiki, en anglais)
- "Umwana ku Isonga", Coalition de la société civile rwandaise pour les droits de l’enfant (Rwanda Civil Society Child Rights Coalition) : rapport soumis au Comité, en anglais.
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Alliance Internationale des Personnes Handicapées (International Disability Alliance)
propositions pour les questions relatives au handicap soumises au groupe de travail préparatoire à la session, en anglais. -
Initiative internationale pour mettre fin aux châtiments corporels à l’encontre des enfants (Global Initiative to End All Corporal Punishment of Children) :
rapport soumis au groupe de travail préparatoire à la session, en anglais.
Slovénie (Lien vers le wiki, en anglais)
- Initiative internationale pour mettre fin aux châtiments corporels à l’encontre des enfants (Global Initiative to End All Corporal Punishment of Children) : rapport soumis au groupe de travail préparatoire à la session, en anglais.
Ouzbékistan (Lien vers le wiki, en anglais)
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Forum germano-ouzbek pour les droits des l’homme (Uzbek-German Forum for Human Rights)
Travail forcé des enfants durant la récolte du coton en Ouzbékistan, en anglais. -
Anti-Slavery International :
rapport complémentaire sur la mise en oeuvre de la Convention en Ouzbékistan, en anglais
Observation du Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants :
Arménie
Rwanda
Ouzbékistan
Observation du Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés :
Arménie
Rwanda
Ouzbékistan
Plus d’informations :
- La page consacrée à la session sur le site du Comité
- Plus d’informations sur la 62ème session
- Base de données de rapports alternatifs proposée par CRIN